Mentions légales
Conformément à la législation belge, voici les informations légales relatives à ce site.
1. Éditeur du site
Dénomination : Christopher Sprumont Pro Citerne
Forme juridique : Société
Siège social : Saint-Gérard, 5640, Belgique
Téléphone : 0486 92 30 44
Email : Christopher.Sprumont@gmail.com
Numéro d'entreprise (TVA) : à compléter
2. Responsable de la publication
Le responsable de la publication est Christopher Sprumont, en qualité de propriétaire et exploitant du site.
3. Hébergement
Hébergeur : Supabase
Adresse : 970 Toa Payoh North, #07-26, Singapore 318992
Site web : www.supabase.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) est la propriété exclusive de Christopher Sprumont Pro Citerne ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
5. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur ce site (via le formulaire de contact) sont destinées à Christopher Sprumont Pro Citerne et ne sont en aucun cas transmises à des tiers. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous par email à Christopher.Sprumont@gmail.com.
6. Cookies
Ce site n'utilise pas de cookies de traçage ou de profilage. Seuls des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être utilisés. Aucune donnée personnelle n'est collectée à des fins publicitaires ou analytiques sans votre consentement explicite.
7. Limitation de responsabilité
Christopher Sprumont Pro Citerne s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, il ne peut garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreur. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations contenues sur ce site. Christopher Sprumont Pro Citerne ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge. En cas de litige, les tribunaux de l'arrondissement de Namur seront seuls compétents.
Crédits
Site web développé par JL prod
Dernière mise à jour : 19 juillet 2026